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Marques déposées par monsieur Martin (René
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
M. Martin (René)

Numéro de dépôt :
937406
Date de dépôt :
07/11/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 7 novembre 1975 par monsieur Martin (René auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Martin (René domicilié(e) 4, avenue Alfred-Belmontet, Saint-Cloud (Hauts de Seine). - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 937406.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque est expirée depuis le 7 novembre 1985.

Martin (René a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LA PRUNERIE Appellation Lalande de Pomerol Controlée , CMG CABINET MARTIN GESTEC , CINÉ SCÈNES , SIGAL , SIGAL , I LOOK , DOMAINE DU PY DE BULLIAT


M. Martin (René) - 4, avenue Alfred-Belmontet, Saint-Cloud (Hauts de Seine). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-486

Machines et machines-outils;moteurs (excepté pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres);grands instruments pour l'agriculture;couveuses;véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau;engins de damage de pistes de neige, engins de travaux sur pistes, engins de secours en montagne et leurs accessoires.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.